Société historique Nicolas-Denys

1.1  Nom
Le nom de cette association est «La Société Historique Nicolas-Denys Inc.».

1.2  Logo
Le logo est un écusson qui s'inspire des armoiries de Nicolas Denys.

1.3  Sigle
La Société est désignée par le signe SHND.

1.4  Sceau
Le sceau officiel de la Société porte le nom de la Société et la date d'incorporation.

1.5  Nature
La Société est un organisme bénévole, sans but lucratif et sans affiliation politique.

1.6  Langage inclusif
Toute allusion au masculin inclut automatiquement le féminin.

2.1 Réunir dans une association solide et stable tous ceux qui veulent faire des recherches en histoire, concernant plus particulièrement la région du Nord-Est du Nouveau-Brunswick, pour leur permettre d'échanger des connaissances relatives à leurs sujets de recherche.

2.2 Sensibiliser la population aux valeurs du patrimoine promouvoir l'entraide chez les chercheurs. La Société Historique Nicolas-Denys joue son rôle éducatif et culturel auprès du public en organisant des conférences, des sessions de formation portant sur l'histoire locale, la généalogie, la conservation des documents historiques et encourage toute activité de mise en valeur du patrimoine historique de la région.

2.3 Recueillir les traditions orales, les manuscrits, les documents historiques et les mettre à la disposition des chercheurs dans un centre propre à la consultation sur place.

2.4 Publier une revue d'histoire qui tient le public au courant de ses activités et fait connaître les richesses de notre patrimoine.

3.1 Membre régulier : toute personne, association, école, organisme ou institution qui paie la cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration.

3.2 Membre de soutien : toute personne qui paie la cotisation annuelle de membre de soutien fixée par le conseil d'administration.

3.3 Membre à vie : toute personne qui paie la cotisation de membre à vie fixée par le conseil d'administration.

3.4 Membre bienfaiteur : toute personne qui offre un appui financier spécial à la Société. Le montant requis pour faire partie de cette catégorie de membre est également fixé par le conseil d'administration.

3.5 Membre honoraire à vie : la personne qui, à cause de services rendus à la Société, est proposée comme tel par le conseil d'administration et acceptée par trois quarts des membres présents à une assemblée générale annuelle.

4.1 Les cotisations annuelles sont renouvelables au début de l'année.

4.2 Les cotisations annuelles donnent droit aux revues d'histoire publiées durant l'année en cours.

4.3 La cotisation de membre à vie ou de membre bienfaiteur peut se payer en un ou plusieurs versements sur une période de douze mois.

5.1 Assemblée générale annuelle
L'assemblée générale annuelle a lieu avant le 31 mai de chaque année.

5.2 Assemblée régulière
Il y a au moins deux assemblées régulières des membres par année.

5.3 Assemblée spéciale
Des assemblées spéciales des membres peuvent être convoquées par le président ou sur demande écrite de quinze personnes.

5.4 Autre réunion
La Société historique peut organiser de temps à autre, des réunions de formation et des ateliers pour le bénéfice de ses membres et du public.

5.5 Quorum
Il faut la présence d'au moins quinze membres en règle pour constituer le quorum à l'assemblée générale annuelle.

5.6 Avis d'assemblée
Les avis d'assemblée sont publiés dans les journaux par voie de communiqué ou d'annonce.

5.7 Droit de vote
Les membres qui paient leur cotisation à la Société Historique ont droit de vote aux assemblées générales annuelles.

6.1 Le conseil d'administration est composé des personnes suivantes :

•  Président
•  Président sortant
•  Vice-président
•  Secrétaire
•  Trésorier

•  Trois conseillères-ers
•  Représentant du Centre d'archives et de recherche Mgr. Donat Robichaud, élu annuellement par les bénévoles du Centre d'archives et de recherche Mgr. Donat Robichaud. (Juin 1999 et mai 2011).
•  Responsable de la revue d'histoire (Mai 2008).
•  Représentant de l'Université de Moncton, campus de Shippagan, désigné par ladite Université. (mai 2011)

6.2 Durée du mandat
6.2.1 Le président est élu pour deux ans.
6.2.2 Le vice-président et le secrétaire sont élus pour deux ans. (mai 2016)
6.2.3 Le trésorier et les conseillers sont élus pour trois ans.
6.2.4 Le mandat du président sortant prend fin quand son successeur à la présidence est remplacé.

6.3 Élection du conseil d'administration
6.3.1 Tous les officiers et conseiller sont élus à la majorité des voix à l'assemblée générale annuelle. Tous les postes sont renouvelables.
6.3.2 Le président, avec l'assentiment du conseil d'administration, forme un comité de nomination qui présente son rapport à l'assemblée générale annuelle.
6.3.3 Après la présentation du rapport du comité de nomination, tout membre de la Société peut proposer d'autres candidats en nomination. Seuls les membres de la Société peuvent être candidats aux élections.
6.3.4 Les membres du conseil d'administration entrent en fonction à la fin de l'assemblée générale annuelle et y restent tant que leurs successeurs ne sont pas élus. Si un membre du conseil d'administration, sauf le président, résigne ou est incapable de remplir ses fonctions, son successeur est désigné par le conseil d'administration pour terminer l'année en cours.
6.3.5 Le quorum du conseil d'administration est fixé à cinq personnes.

7.1 Le président voit à l'administration de la Société. C'est lui qui préside aux réunions et dirige les délibérations de l'assemblée générale annuelle, du conseil d'administration et du comité exécutif. Il doit faire un rapport des activités de la Société à l'assemblée générale annuelle.

7.2 Le vice-président seconde le président dans ses fonctions. IL assume les devoirs du président en cas d'absence, d'incapacité ou de rémission.

7.3 Le secrétaire rédige et garde les procès-verbaux des assemblées des membres, du conseil d'administration et du comité exécutif de la Société.

7.4 Le trésorier est responsable des fonds de la Société et soumet un rapport financier à l'assemblée générale annuelle.

7.5 Le représentant du Centre d'archives et de recherche Mgr. Donat Robichaud fait rapport des activités du Centre d'archives et de recherche Mgr. Donat Robichaud. (Juin 1999 et mai 2011).

8.1 Le comité exécutif se compose du président, du secrétaire et du trésorier. Ce comité voit à la gestion des affaires courantes et au suivi des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale annuelle des membres.

8.2 Les comités nécessaires au fonctionnement de la Société sont crées par le conseil d'administration.

9.1 La Fondation François-Blanchard est un fond permanent et autonome ayant pour seul but d'assurer la continuité des activités de la Société Historique Nicolas-Denys. (Mai 1997).

9.2 Seuls les intérêts peuvent être versés à la Société Historique Nicolas-Denys, à moins d'autorisation spéciale des membres de la Société lors d'une assemblée spéciale convoquée à cet effet ou à l'assemblée générale annuelle, avec préavis par écrit, contenant le texte de la résolution à adopter et envoyé par la poste à leur dernière adresse connue au moins quatorze jours avant l'assemblée. La résolution doit être approuvée par au moins deux tiers des membres présents à l'assemblée. (Mai 1997).

9.3 À chaque année, un comité formé du président de la Société Historique Nicolas-Denys, de son vice-président et de son trésorier décidera du montant à verser à la Société Historique Nicolas-Denys. (Mai 1997).

9.4 Le surplus des intérêts qui n'aura pas été versé à la Société Historique Nicolas-Denys, le cas échéant, restera dans le fond de revenu de la Fondation François-Blanchard. (Mai 1997).

10.1 Le règlement peut être modifié sur recommandation du conseil d'administration à une assemblée régulière par un vote des deux tiers des membres présents, pourvu qu'avis ait été donné à une assemblée précédente.

10.2 Le règlement peut aussi être modifié sur recommandation du conseil d'administration à une assemblée générale spéciale convoquée à cet effet ou à l'assemblée générale annuelle, avec préavis aux membres par écrit, contenant le texte à être adopté et envoyé par la poste à leur dernière adresse connue au moins quatorze jours avant l'assemblée. La modification doit être adoptée par au moins deux tiers des membres présents à l'assemblée. (Juin 1999).

10.3 Toute demande de modification par les membres doit êtres soumise par écrit au conseil d'administration de la Société.

11.1 Exercice financier
L'exercice financier de la Société se termine le 31 décembre de chaque année.

11.2 Procédures
Les procédures des assemblées délibérantes de Victor Morin sont observées aux assemblées.

11.3 Vérificateur
L'assemblée générale annuelle retient les services d'un vérificateur qui effectue le contrôle annuel des comptes de la Société. Le conseil d'administration peut pourvoir au poste de vérificateur s'il devient vacant.

11. 4 Liquidation
Advenant la dissolution de la Société, tous les biens restant seront distribués dans les meilleurs délais à une ou plusieurs oeuvres de charité reconnues au Canada, dont les objectifs se rapprochent le plus de ceux de la Société.

11.5 Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur à la date de son adoption.

Adopté à l'assemblée annuelle du 26 mai 1991.
Modifié à l'assemblée annuelle du 18 mai 1997.
Modifié à l'assemblée annuelle du 6 juin 1999.
Modifié à l'assemblée générale annuelle du 16 mai 2008.
Modifié à l'assemblée générale annuelle du 1er mai 2011